Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA ROUTE DES VENTS
APRR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98748968
Date de dépôt :
09/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/09/2028

Présentation de la marque LA ROUTE DES VENTS

Déposée le 9 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) APRR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA ROUTE DES VENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-42 du 16 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRR domicilié(e) 36 RUE DU DOCTEUR SCHMITT - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 016 250 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine domicilié(e) 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA ROUTE DES VENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA ROUTE DES VENTS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2028.

APRR a également déposé les autres marques suivantes : A 39 l'autoroute verte naturellement Dijon/Bourg-en-Bresse , LE PLEIN MALIN , mango mobilités by APRR , FULLI , fulli , APRR MON AUTOROUTE , fulli , ENTRACT' , START.LAB H.2020 , SOS AUTOROUTE


APRR, Société anonyme - 36 RUE DU DOCTEUR SCHMITT - 21850 - SAINT-APOLLINAIRE - France - SIREN 016250029


Schmidt Brunet Litzler, Mme BRUNET-STOCLET Delphine - 9 RUE Alfred de Vigny - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2008 n°2380616 - Publication au BOPI 2008-07-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Renouvellement avec limitation le 18 avril 2018 n°2679263 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. ; Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), journaux, brochures, magazines et produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; drapeaux en papier. ; Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique) ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. ; Tissus à usage textile ; couvertures de lit ou de table, drapeaux non en papier, pavillons (drapeaux), oriflammes. ; Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël. ; Publicité, gestion des affaires commerciales, affichages et location de panneaux d'affichage, diffusion d'annonces publicitaires, décoration de vitrines, services de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. ; Télécommunications, diffusion de programmes et de messages par tous supports, notamment radio, télévision, télématique et télécommunication, transmission de messages, émissions radiophoniques et télévisées. ; Transports, transports aériens, aéronautiques, en automobile, en bateau, en chemin de fer, agences de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions), organisation, réservations de voyages, location de véhicules, d'automobiles et de bateaux, location de chevaux, emballage de produits et colis, distribution (livraison) de produits et colis, organisation de croisières, organisation d'excursions et de voyages, visites touristiques. ; Education et divertissement, parcs et jardins d'attraction, organisation de jeux, concours et tournois, location de décors de spectacles, exploitation d'installations sportives, culture physique, production de films, services de loisir, spectacles, montage de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ; Services hôteliers, réservations d'hôtels ou de pensions, services de restauration (repas), cafétérias, décoration intérieure, étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires, organisation de manifestations artistiques et sportives, tournois, compétitions et courses notamment d'automobiles et de bateaux, reportages photographiques, services de reporters, maisons de vacances.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.